Principe juridique de base

Le Forum Catholique

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Turlure -  2017-08-06 17:34:58

Principe juridique de base

En droit, ce qui ne peut être prouvé est comme inexistant.

Pourtant, il me semble que les canonistes médiévaux (il me semble avoir un peu vu cela chez Gratien) ont réfléchi à cette question en ces termes : ce mariage est valide mais, ne pouvant être prouvé, il n'est efficace qu'au for interne. Ainsi, si un de ces époux unis dans ces conditions veut épouser - publiquement - quelqu'un d'autre, il semble que rien ne puisse l'empêcher puisqu'il manquera de témoignages pour prouver le précédent mariage. Mais celui-ci comment un grand péché et son second mariage ne peut être légitime en son for interne. C'est un peu le même cas que si, aujourd'hui, deux époux mentent afin d'obtenir la nullité de leur mariage alors que celui-ci était en toute logique valide et se remarient chacun de leur côté.

Quant aux témoins, avant d'être exigés comme condition de solennité, ils l'étaient avant tout pour prouver.

Songez qu'avant Tametsi le simple fait que deux fiancés s'unissent charnellement suffisait à faire le mariage (à condition de prouver l'un et l'autre élément) : le fait qu'ils se soient entendus sur un mariage futur, conjugué au fait qu'ils se sont postérieurement comporté comme deux époux permettait ainsi de présumer l'existence d'un consentement irrévocable de part et d'autre.
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